RAPPORT DE MAÎTRE Marc BARONI
Ma liste de blogs
Injustice : Justice Sourde - Aveugle - illusoire
PRE-RAPPORT DE Maître Marc BARONI
Celtique Cofradim
Rapport
Pièce rapport
Conclusions Appel
Bordereau pièces
Divers pièces
dimanche 16 janvier 2011
49) Liste de pièces jointes au courrier du 16 Juin 2008
Page précédente
Accueil
Page suivante
Liste de pièces jointes au courrier du 16 Juin 2008 adressé à :
Maître Marc BARONI, Huissier de Justice
Maître Régis COLLIER, Avocat de la Société COFRADIM
Maître Véronique BEHERET, Mandataire Liquidateur
Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE
Pièce 40)
Extrait de compte de liquidation du 07 Mai 1992
Pièce 41)
Extrait de compte de liquidation du 16 Octobre 2002
Pièce 41)
Etat des intervenants et litiges au 16 Octobre 2002 adressé par Maître Véronique BECHERET, Liquidateur
Pièce 42)
Page 3 de l’Arrêt rendu le 06 Juin 2000 par la Cour de Cassation
Pièce 43)
Lettre du 10 Janvier 2008 de Maître Gisèle MOR, Avocat adressée à Monsieur Alain SALVAT
Pièce 44)
Lettre du 07 Janvier 2008 de Maître BOITEAU, Avoué adressée à Monsieur Alain SALVAT
Pièce 45)
Quittance du 01 Septembre 2004 pour le paiement de la somme de 26.300 €
Pièce 46)
Chèque de la CARPA adressé par Maître Patrick R. LE BOUARD à Monsieur José SALVAT
Pièce 47)
Page 9 de l’Arrêt rendu le 19 Octobre 1995 par la Cour d’Appel de VERSAILLES
Pièce 48)
Page 8 de l’Arrêt rendu le 20 Mars 2002 par la Cour d'Appel de PARIS
Pièce 48)
Page 9 de l’Arrêt rendu le 20 Mars 2002 par la Cour d'Appel de PARIS
Pièce 49)
Page 5 de l’Arrêt rendu le 05 Avril 2005 par la Cour de Cassation
Pièce 50)
Compte des intérêts calculer sur la somme de 28.724,31 €
Pièce 51)
Compte des intérêts calculer sur la somme de 4.079,58 €
Pièce 52)
Compte des intérêts calculer sur la somme de 2.704,02 €
Pièce 53)
Compte des intérêts calculer sur la somme de 813,62 €
Pièce 54)
Compte des intérêts calculer sur la somme de 51.049,15 €
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire
Article plus récent
Article plus ancien
Accueil
Inscription à :
Publier les commentaires (Atom)
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire